Arrêt Bosman: Le Footballeur Qui a Changé l’Histoire

Le parcours de Jean-Marc Bosman

Le 15 décembre 1995, la Cour de Justice des Communautés Européennes prononce une décision qui va révolutionner les règles régissant les mouvements de joueurs. Trente ans après, Jean-Marc Bosman revient sur l’arrêt éponyme qui a bouleversé l’économie du football. En sport, il existe plusieurs façons de passer à la postérité. Le plus souvent, cela résulte d’un geste technique hétérodoxe qui adopte le nom de son audacieux auteur. C’est le cas de Dick Fosbury en finale olympique du saut en hauteur à Mexico en 1968 : son franchissement de la barre par le dos a définitivement rendu obsolète les techniques de passage en rouleau ventral ou en ciseau. Le nom de Jean-Marc Bosman restera indéfectiblement lié… à une décision de justice : le fameux arrêt Bosman.

L’affaire Bosman

Un jugement qui a obligé les instances internationales du football à revoir leurs règles spécifiques pour les transferts de joueurs. Dans les années 80, Jean-Marc Bosman figure parmi les talents les plus prometteurs du football belge. Sélectionné dans les équipes nationales jeunes, il sera même plusieurs fois capitaine des Espoirs. Après avoir fait ses classes dans le club phare de sa ville natale de Liège, le Standard, il rejoint ensuite le rival, le Royal FC, avec qui l’histoire se termine mal. En fin de contrat, il se voit proposer une prolongation contre un salaire fortement revu à la baisse. Bosman refuse.

Le combat juridique

Les règlements belges étaient archaïques car les joueurs appartenaient à leur club jusqu’à l’âge de 35 ans. Lorsqu’on a porté l’affaire en référé devant la cour de Liège, je voulais simplement qu’on me libère contre une somme raisonnable car j’étais en fin de contrat. On n’a jamais eu de réponse du club ou de la fédération. Le joueur porte l’affaire devant la justice européenne. Avec ses avocats, il fait valoir que ces règlements sont contraires au traité de Rome, fondateur de la Communauté économique européenne (ancêtre de l’Union européenne). Principalement sur deux aspects : la libre circulation des travailleurs et la libre concurrence, deux principes cardinaux du droit communautaire.

Les conséquences de l’arrêt Bosman

En plus de l’illégalité des indemnités de transfert pour des joueurs en fin de contrat, la cour de justice européenne acte la fin de la règle limitant le nombre de joueurs européens sur la pelouse. Une première révolution dans le monde des transferts. Car cette décision a eu un effet boule de neige avec l’extension de son champ d’application aux joueurs d’Afrique et des Caraïbes grâce aux accords de Cotonou en 2000. En fin d’année 2002, une nouvelle étape est franchie : le Conseil d’Etat donne raison à la joueuse polonaise Lilia Malaja contre les règlements de la fédération française de basket qui limitait alors à deux, le nombre de joueurs extra-communautaires.

Le bilan de Jean-Marc Bosman

Un impact extraordinaire explique Jean-Marc Bosman qui reconnaît toutefois un certain manque d’égards du milieu à son encontre. Aujourd’hui il se dit surtout tracassé par des tracas administratifs pour faire reconnaître pleinement son statut handicapé après un accident domestique qui lui cause toujours des douleurs aux cervicales. Avec le recul, recommencerait-il un tel combat ? Pour être tout à fait honnête, je dirais non. Car la suite de ma vie n’a pas été un long fleuve de tranquillité et de sérénité.